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Articles 1 - INFORMATIONS LEGALES

En vertu de l'Article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Editeur du site :

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Responsable de la rédaction :
Gisele et Pascal Hard
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Proriétaire di gite situé au même endroit

Article2 - ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum pour en rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Article 3 - Collecte de Données et Conformité au RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), lesbrasdelarisle.fr s'engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs, ainsi qu'à respecter leur vie privée.

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Articles 4 - Politique sur les cookies

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ARTICLES 5 - Porpriété

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